Ddt

Rencontre Urbanisme Opérationnel

Thèmes abordés

1 - Urbanisme et cabanisation - point de vigilance

2 - Actualités législatives et réglementaires

3 - Règlement National d'Urbanisme (RNU)

4 - Sursis à statuer

5 - Mobilisation des terrains issus du lotissement : cahier des charges

6 - Impact des zones humides sur les autorisations d'urbanisme

7 - Questions / Réponses

 

Le mot de Philippe et les fichiers joints :

La réunion du 16 novembre à la DDT de Melun a été un succès, avec une forte mobilisation des architectes de Seine et Marne. Je remercie toutes celles et ceux qui ont pu se libérer pour assister à cette réunion d'information relatif à l'urbanisme opérationnel.

 

Rnu r111 2 a 20rnu-r111-2-a-20.docx (25.84 Ko)Colloque 2016 v3colloque-2016-v3.pdf (8.1 Mo)

 

 

La Direction Départementales des Territoires Territoires 288 rue Georges Clemenceau Parc d'Activité 77000 VAUX LE PENIL,